Mentions légales.

1. Éditeur du site

• Raison sociale : SAS RecruteUnVieux (à confirmer)
• Forme juridique : Société par actions simplifiée
• Capital social : 1 000 € (à confirmer)
• Siège social : [adresse à compléter], France
• RCS : Paris [n° à compléter]
• SIREN : [à compléter]
• N° TVA intracommunautaire : FR[à compléter]
• Email : contact@recruteunvieux.com

2. Directeur de la publication

Gilles Stephan, en qualité de Président de la SAS RecruteUnVieux.

3. Hébergeur

Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen — Allemagne
https://www.hetzner.com

Le service est hébergé sur un serveur Hetzner situé en Allemagne (région Falkenstein / Nuremberg). Les données personnelles sont stockées exclusivement dans l'Union Européenne — voir le DPA.

4. Délégué à la protection des données (DPO)

Toute demande relative à vos données personnelles peut être adressée à : dpo@recruteunvieux.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr) ou de l'autorité de contrôle de votre pays de résidence (APD pour la Belgique, PFPDT pour la Suisse).

5. Champ d'application territorial

Le service RecruteUnVieux est édité depuis la France et exploité dans les juridictions suivantes :

• France métropolitaine
• Belgique francophone (Région wallonne et Région de Bruxelles-Capitale)
• Suisse romande

Hors de ces zones, le site reste accessible en lecture mais aucune obligation contractuelle n'est consentie.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site RecruteUnVieux — textes, identité visuelle, marque, photographies, logos, interfaces, code source — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles, ses finalités, sa base légale, les sous-traitants et la durée de conservation sont décrits en détail dans notre politique de confidentialité et notre accord de traitement des données.

8. Cookies

Aucun cookie de mesure d'audience ou tiers n'est déposé avant acceptation explicite via la bannière de consentement. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en supprimant les données du site dans votre navigateur.

9. Conditions de vente

Les conditions applicables aux services payants sont disponibles dans nos conditions générales de vente.